Déclaration d'écoconception

Le site sobercloud.fr s'inscrit dans une démarche d'écoconception visant à réduire ses impacts environnementaux. Cette déclaration a été rédigée le 6 octobre 2026, dans le cadre de la mise en œuvre du référentiel général de l'écoconception des services numériques (RGESN, version 2024), publié par l'Arcep et l'Arcom avec l'ADEME, la DINUM, la CNIL et l'Inria. Il s'agit d'une auto-évaluation : aucun organisme extérieur ne l'a vérifiée.

Elle s'appuie sur notre démarche d'écoconception, structurée selon les lignes directrices ISO 14006 (voir la page Écoconception).

Score d'avancement

33 % au 6 octobre 2026

Première évaluation. Le score se calcule comme dans l'outil officiel : les critères validés, pondérés par leur priorité (1,5 pour « prioritaire », 1,25 pour « recommandé », 1 pour « modéré »), divisés par le total des critères applicables. Un critère « en cours » compte comme non validé. Le site vise un score d’au moins 70 % en octobre 2028.

Thème	Score	Validés
1. Stratégie	41 %	4 / 9
2. Spécifications	24 %	2 / 8
3. Architecture	61 %	3 / 5
4. Expérience et interface utilisateur	45 %	5 / 11
5. Contenus	33 %	1 / 3
6. Frontend	32 %	2 / 6
7. Backend	0 %	0 / 1
8. Hébergement	0 %	0 / 8
9. Algorithmie	100 %	1 / 1

Critères validés

18 critères : 1.3, 1.6, 1.7, 1.9, 2.3, 2.5, 3.1, 3.6, 3.7, 4.2, 4.5, 4.8, 4.13, 4.14, 5.2, 6.3, 6.4, 9.1.

Critères non validés

34 critères, dont ceux en cours : 1.1, 1.2, 1.4, 1.5, 1.8, 2.1, 2.2, 2.4, 2.6, 2.7, 2.8, 3.2, 3.3, 4.1, 4.3, 4.6, 4.7, 4.12, 4.15, 5.1, 5.8, 6.1, 6.2, 6.5, 6.7, 7.2, 8.1, 8.2, 8.3, 8.4, 8.5, 8.6, 8.7, 8.9.

26 critères ne s'appliquent pas à ce site (pas de vidéo, pas d'audio, pas de formulaire, pas d'intelligence artificielle…).

Plan d'avancement

Les pistes d'actions suivantes sont ou seront mises en place :

Mesurer l’énergie, l’eau et le PUE de notre hébergement, documenter l’origine de l’électricité et la ville de chaque machine (critères 8.1 à 8.6).
Évaluer l’empreinte du site et de notre hébergement par une analyse de cycle de vie, puis fixer des objectifs de réduction chiffrés (1.1, 1.5).
Proposer un mode sobre : les pages sans la scène 3D, au choix du visiteur, avec le gain affiché (4.7, 4.12, 4.15).
Ne plus charger la scène là où elle n’apporte rien : page d’erreur, contact, étiquettes (6.1, 6.5).
Donner une adresse IPv6 au site et servir la mesure d’audience depuis son propre domaine (3.3, 6.7).
Convertir les deux logos partenaires en AVIF et donner une règle de cache à chaque fichier (5.1, 6.2).
Écrire la règle d’archivage des contenus et retirer les fichiers inutilisés (2.7, 5.8).
Tester le site sur un vrai ordinateur de plus de dix ans et sur des navigateurs de deux ans (2.1, 2.2, 2.4).
Appliquer notre politique d’achats responsables à nos fournisseurs (2.8).

Pour ce faire, une revue est réalisée tous les six mois (prochaine revue : avril 2027).

Ce qui a été évalué

Le diagnostic a été mené le 6 octobre 2026 sur :

les 66 pages publiques du site (celles du plan du site) et la page d’erreur, mesurées en ligne sur ordinateur (1 920 px) et sur téléphone (390 px), avec et sans carte graphique ;
les parcours principaux : découvrir l’offre (accueil, services, infrastructure), lire un article, nous écrire (contact) ;
le code source de la version en ligne.

Mesures faites avec Chrome piloté par script : poids transféré, requêtes, domaines contactés, en-têtes HTTP, chargement à 400 kbit/s et à 512 kbit/s, affichage sans JavaScript. Pour l’hébergement, seul ce que nous pouvons documenter aujourd’hui est pris en compte : ce qui n’est pas mesuré est déclaré non validé.

Référent en écoconception numérique

Pour toute question sur cette déclaration : contact@sobercloud.fr.

Détail du diagnostic

ValidéEn coursNon validéNon applicable

1. Stratégie

1.1 Le service numérique a-t-il été évalué favorablement en termes d’utilité en tenant compte de ses impacts environnementaux ?
Non validé · prioritaire Aucune étude écrite ne justifie encore l'utilité du site au regard de ses impacts environnementaux et sociaux. Elle sera menée avec l'analyse de cycle de vie prévue au plan.
1.2 Le service numérique a-t-il défini ses cibles utilisatrices, les besoins métiers et les attentes réelles des utilisateurs-cibles ?
En cours · prioritaire Le site s'adresse aux entreprises, collectivités et associations qui veulent héberger leurs sites, leurs applications ou leurs modèles d'IA en France, de façon sobre. Il doit leur permettre de comprendre l'offre et l'infrastructure, puis de nous écrire. Ces besoins n'ont pas encore été vérifiés auprès d'utilisateurs.
1.3 Le service numérique a-t-il au moins un référent identifié en écoconception numérique ?
Validé · recommandé Référent : contact@sobercloud.fr (voir plus haut).
1.4 Le service numérique réalise-t-il régulièrement des revues pour s’assurer du respect de sa démarche d’écoconception ?
En cours · prioritaire À chaque construction du site, des contrôles automatiques vérifient le poids, les images, les liens, l'accessibilité et une estimation EcoIndex. Cette auto-évaluation est la première ; elle sera refaite tous les six mois. Aucun test de charge n'est encore réalisé.
1.5 Le service numérique s’est-il fixé des objectifs en matière de réduction ou de limitation de ses propres impacts environnementaux ?
Non validé · prioritaire L'empreinte du site n'a pas encore été évaluée par une méthode reconnue (analyse de cycle de vie). Nos objectifs internes (EcoIndex A sur toutes les pages, progression du score RGESN) ne remplacent pas cette évaluation.
1.6 Le service numérique collecte-t-il la donnée de façon responsable et raisonnée ?
Validé · recommandé Le site n'a aucun formulaire : on nous écrit par e-mail. La mesure d'audience, hébergée par SoberCloud, est anonyme, sans cookie ni identifiant individuel et sans usage publicitaire ; elle relève aussi la vitesse d'affichage des pages. Durées de conservation : voir la politique de confidentialité.
1.7 Le service numérique a-t-il recours à un niveau de chiffrement adapté à ses besoins ?
Validé · modéré Seul chiffrement utilisé : HTTPS (TLS), standard et nécessaire pour garantir que les pages ne sont pas modifiées en route. Aucun chiffrement supplémentaire : le site ne traite pas de données sensibles.
1.8 Le service numérique a-t-il mis en place des efforts d’open source ?
Non validé · recommandé Le code du site n'est pas publié. Piste : publier sous licence libre nos outils génériques (mesure EcoIndex à la construction, contrôles de qualité).
1.9 Le service numérique a-t-il été conçu avec des technologies standard interopérables plutôt que des technologies spécifiques et fermées ?
Validé · prioritaire Le site repose sur des standards ouverts (HTML, CSS, JavaScript, WebGL 2) et s'utilise avec la même interface sur ordinateur, tablette et téléphone, sans application à installer.
1.10 Le service numérique repose-t-il sur des API documentées et ouvertes pour interagir avec le matériel ?
Non applicable · recommandé Le site ne repose sur aucun objet connecté ni périphérique.

2. Spécifications

2.1 Le service numérique a-t-il défini la liste des profils de matériels que les utilisateurs vont pouvoir employer pour y accéder ?
En cours · prioritaire Profil minimum estimé d'après les fonctions utilisées : tout ordinateur, tablette ou téléphone avec un navigateur sorti en 2023 ou après (Chrome et Edge 111, Safari 16.4, Firefox 121). Sur un navigateur plus ancien, la mise en page passe sur une colonne. La scène 3D demande WebGL 2 et une vraie carte graphique ; sans elle, la page affiche une version fixe de 79 Ko. Ces seuils n'ont pas encore été vérifiés sur de vrais appareils.
2.2 Le service numérique est-il utilisable sur d’anciens modèles de terminaux ?
En cours · prioritaire Testé en simulation sur un MacBook Pro 13 pouces de 2015 (57 images par seconde en faisant glisser l'heure), un petit PC et un petit téléphone. L'essai sur un vrai ordinateur de plus de dix ans reste à faire.
2.3 Le service numérique est-il utilisable via une connexion bas débit ou hors connexion ?
Validé · recommandé Mesuré le 6 octobre 2026 : le texte est lisible en 1,1 s avec une connexion 3G (400 kbit/s) et en 0,8 s à 512 kbit/s ; une page complète sans la scène se charge en 2,2 s. Avec une carte graphique, la scène 3D met 15 s (téléphone) à 44 s (ordinateur) à arriver en 3G, et la page reste utilisable pendant ce temps. Débit minimum conseillé : 400 kbit/s. Pas de mode hors connexion.
2.4 Le service numérique est-il utilisable sur d’anciennes versions de système d’exploitation et de navigateurs web ?
En cours · prioritaire Prérequis estimés d'après les fonctions utilisées : Chrome et Edge 111, Safari 16.4 (mars 2023), Firefox 121 (décembre 2023), soit des versions de plus de deux ans. Pas encore vérifié sur de vrais navigateurs anciens.
2.5 Le service numérique s’adapte-t-il à différents types de terminaux d’affichage ?
Validé · prioritaire La mise en page s'adapte à toutes les tailles d'écran. Le site s'utilise à la souris, au clavier et au toucher, et le zoom n'est jamais bloqué.
2.6 Le service numérique a-t-il été conçu avec une revue de conception et une revue de code comprenant parmi ses objectifs la réduction des impacts environnementaux de chaque fonctionnalité ?
En cours · recommandé Les contrôles automatiques lancés à chaque envoi de code jouent le rôle de revue de code. La revue de conception écrite, fonctionnalité par fonctionnalité, existe depuis octobre 2026 dans notre procédure ; elle n'a pas encore été appliquée à ce site.
2.7 Le service numérique a-t-il prévu une stratégie de maintenance et de décommissionnement ?
En cours · prioritaire Notre procédure prévoit le retrait des pages et des fichiers qui ne servent plus. L'inventaire du site n'est pas fait : des fichiers jamais demandés sont encore en ligne (anciens visuels, sous-ensembles de police).
2.8 Le service numérique impose-t-il à ses fournisseurs de garantir une démarche de réduction de leurs impacts environnementaux ?
Non validé · prioritaire Nos fournisseurs ne sont pas encore choisis ni suivis sur des critères environnementaux écrits. Notre politique d'achats responsables doit être appliquée à l'hébergement et aux outils du site.
2.9 Le service numérique a-t-il pris en compte les impacts environnementaux des composants d’interface prêts à l’emploi utilisés ?
Non applicable · modéré Le site n'utilise pas de bibliothèque de composants d'interface prêts à l'emploi.
2.10 Le service numérique a-t-il pris en compte les impacts environnementaux des services tiers utilisés lors de leur sélection ?
Non applicable · prioritaire Aucun service tiers : un contrôle bloque la construction du site si une ressource externe apparaît. La mesure d'audience est un service de SoberCloud.

3. Architecture

3.1 Le service numérique repose-t-il sur une architecture, des ressources ou des composants conçus pour réduire leurs propres impacts environnementaux ?
Validé · prioritaire Site statique (Astro) : les pages sont fabriquées une fois, puis servies comme de simples fichiers, sans calcul à chaque visite. Une seule police, des feuilles de style purgées, très peu de JavaScript en dehors de la scène 3D. La scène reste le principal poste de poids (voir 4.7).
3.2 Le service numérique fonctionne-t-il sur une architecture pouvant adapter la quantité de ressources utilisées à la consommation du service ?
Non validé · recommandé Le site n'est qu'un ensemble de fichiers, qui demande peu au serveur. Nous ne pouvons pas encore démontrer, chiffres à l'appui, que les ressources du serveur s'adaptent au trafic.
3.3 Le service numérique est-il en mesure de supporter l’évolution technique des protocoles ?
Non validé · modéré HTTPS partout, TLS 1.3 et HTTP/2. Mais le site n'a pas encore d'adresse IPv6.
3.4 Le service numérique garantit-il la mise à disposition de mises à jour correctives pendant toute la durée de vie prévue des équipements et des logiciels liés au service ?
Non applicable · prioritaire Le site n'est pas vendu avec un appareil.
3.5 Le service numérique propose-t-il d’installer des mises à jour correctives indépendamment des mises à jour évolutives de façon transparente ?
Non applicable · modéré Rien à installer : il n'y a pas de mise à jour à proposer au visiteur.
3.6 Le service numérique propose-t-il les mises à jour incrémentielles, afin de ne pas remplacer tout le code à chaque mise à jour ?
Validé · modéré Le nom de chaque fichier change avec son contenu : après une mise à jour, le navigateur ne retélécharge que ce qui a changé.
3.7 Le service numérique optimise-t-il la sollicitation des environnements de développement, de préproduction ou de test en fonction de ses besoins ?
Validé · modéré La préproduction est une simple copie statique du site sur la plateforme partagée par tous nos sites : aucun serveur dédié.

4. Expérience et interface utilisateur

4.1 Le service numérique comporte-t-il uniquement des animations, vidéos et sons dont la lecture automatique est désactivée ?
En cours · prioritaire Aucune vidéo ni aucun son. À l'ouverture, la scène joue une courte entrée (environ 4,5 s : le logo se lève, la lumière arrive), réduite si l'appareil demande moins d'animations, puis ne bouge plus. Il n'y a pas encore de moyen de couper cette entrée. Le défilé du ciel ne démarre que sur demande.
4.2 Le service numérique affiche-t-il uniquement des contenus sans défilement infini ?
Validé · prioritaire Pas de défilement infini : les articles sont répartis sur des pages numérotées.
4.3 Le service numérique optimise-t-il le parcours de navigation pour chaque fonctionnalité principale ?
Non validé · recommandé Les parcours sont courts, mais ils n'ont pas encore été vérifiés à partir des statistiques d'usage.
4.4 Le service numérique permet-il à l’utilisateur de décider de l’activation d’un service tiers ?
Non applicable · recommandé Aucun service tiers à activer.
4.5 Le service numérique utilise-t-il majoritairement des composants fonctionnels natifs du système d’exploitation, du navigateur ou du langage utilisé ?
Validé · modéré Le site utilise les éléments natifs du navigateur (liens, listes dépliantes, e-mail). Les seuls composants faits maison sont le menu et le cadran qui fait varier l'heure de la scène.
4.6 Le service numérique utilise-t-il uniquement du contenu vidéo, audio et animé porteur d’informations ?
Non validé · recommandé La scène 3D montre le ciel réel de Briançon (soleil, Lune et étoiles à l'heure exacte), mais elle sert surtout l'identité du site et n'est pas indispensable pour s'informer ou nous contacter. Elle fait l'objet d'une exception écrite (voir 4.7).
4.7 Le service numérique opte-t-il pour les choix les plus sobres entre le texte, l’image, l’audio ou la vidéo, selon les besoins utilisateurs ?
Non validé · modéré La scène 3D pèse environ 2 Mo sur ordinateur et 0,66 Mo sur téléphone à la première visite, contre 70 à 80 Ko pour une page sans scène. Une image fixe serait plus sobre. Ce choix est une exception assumée et écrite : version fixe sans carte graphique, images réduites sur téléphone, mise en cache pour toutes les pages suivantes. Piste : un mode sobre au choix du visiteur.
4.8 Le service numérique limite-t-il le nombre des polices de caractères téléchargées ?
Validé · modéré Une seule police téléchargée (Inter, 44 Ko, un fichier pour toutes les graisses). Le texte courant utilise la police déjà présente sur l'appareil.
4.9 Le service numérique limite-t-il les requêtes serveur lors de la saisie utilisateur ?
Non applicable · modéré Aucun champ de saisie.
4.10 Le service numérique informe-t-il l’utilisateur du format de saisie attendu, en évitant les requêtes serveur inutiles pour la soumission d’un formulaire ?
Non applicable · modéré Aucun formulaire.
4.11 Le service numérique informe-t-il l’utilisateur, avant le transfert, des poids et formats de fichier attendus ?
Non applicable · modéré Aucun envoi de fichier, et aucun document de plus de 10 Mo à télécharger.
4.12 Le service numérique indique-t-il à l’utilisateur que l’utilisation d’une fonctionnalité a des impacts environnementaux importants ?
Non validé · recommandé La scène 3D (environ 2 Mo) et le défilé du ciel, plus gourmand en calcul, ne sont signalés nulle part au moment où ils démarrent. Leur poids n'est indiqué que sur la page Écoconception.
4.13 Le service numérique limite-t-il le recours aux notifications, tout en laissant la possibilité à l’utilisateur de les désactiver ?
Validé · prioritaire Aucune notification.
4.14 Le service numérique évite-t-il le recours à des procédés manipulatoires dans son interface utilisateur ?
Validé · recommandé Revue du 6 octobre 2026 : aucun procédé manipulatoire (pas de bandeau à cookies, pas de compte à rebours, pas de case pré-cochée, pas d'inscription forcée).
4.15 Le service numérique fournit-il à l’utilisateur un moyen de contrôle sur ses usages afin de suivre et de réduire les impacts environnementaux associés ?
En cours · recommandé Le pied de chaque page affiche son poids, son nombre de requêtes et son temps de réponse, mesurés dans le navigateur. Il n'existe pas encore de mode sobre que le visiteur pourrait choisir.

5. Contenus

5.1 Le service numérique utilise-t-il un format de fichier adapté au contenu et au contexte de visualisation de chaque image ?
En cours · recommandé Les images de la scène sont en AVIF et en WebP (99,9 % des octets d'images). Mais les deux logos partenaires, les seules autres images, sont encore en PNG.
5.2 Le service numérique propose-t-il des images dont le niveau de compression est adapté au contenu et au contexte de visualisation ?
Validé · recommandé Qualité réglée selon l'usage : 66 sur 100 pour la photo du relief, 85 pour la forme du massif, effort de compression maximal. Les deux cartes de profondeur et de relief restent en WebP sans perte : ce sont des données de calcul, qu'une compression avec perte fausserait.
5.3 Le service numérique utilise-t-il, pour chaque vidéo, une définition adaptée au contenu et au contexte de visualisation ?
Non applicable · prioritaire Aucune vidéo.
5.4 Le service numérique propose-t-il des vidéos dont le mode de compression est efficace et adapté au contenu et au contexte de visualisation ?
Non applicable · prioritaire Aucune vidéo.
5.5 Le service numérique propose-t-il un mode « écoute seule » pour ses vidéos ?
Non applicable · prioritaire Aucune vidéo.
5.6 Le service numérique propose-t-il des contenus audios dont le mode de compression est adapté au contenu et au contexte d’écoute ?
Non applicable · modéré Aucun contenu audio.
5.7 Le service numérique utilise-t-il un format de fichier adapté au contenu et au contexte d’utilisation pour chaque document ?
Non applicable · modéré Le site ne propose aucun document en téléchargement.
5.8 Le service numérique a-t-il une stratégie d’archivage et de suppression, automatique ou manuelle, des contenus obsolètes ou périmés ?
Non validé · recommandé Pas encore de règle d'archivage ni de suppression des contenus anciens (articles, présentations de réunion).

6. Frontend

6.1 Le service numérique s’astreint-il à un poids maximum et une limite de requête par écran ?
Non validé · recommandé Budget interne : 500 Ko par page, dont 50 Ko de scripts et 100 Ko de polices. Mesuré le 6 octobre 2026 : 69 à 84 Ko et 10 à 14 requêtes pour les pages sans scène, mais 2,05 Mo et 23 requêtes sur ordinateur (0,67 Mo sur téléphone) pour les 27 pages qui affichent la scène. Le budget n'est donc pas tenu partout, et il n'est pas encore contrôlé à chaque envoi.
6.2 Le service numérique utilise-t-il des mécanismes de mise en cache pour la totalité des contenus transférés dont il a le contrôle ?
En cours · recommandé Pages : cache de 60 s, renouvelé en arrière-plan. Scripts, polices et images de la scène : cache d'un an. Quelques fichiers n'ont pas encore de règle explicite (description de la scène, carte des étoiles, flux RSS, plan du site).
6.3 Le service numérique a-t-il mis en place des techniques de compression pour les ressources transférées dont il a le contrôle ?
Validé · modéré Les fichiers texte sont compressés à l'avance en Brotli et en Gzip, et servis compressés. Seul le petit fichier binaire des étoiles (48 Ko) part sans compression.
6.4 Le service numérique affiche-t-il majoritairement des images dont les dimensions d’origine correspondent aux dimensions du contexte d’affichage ?
Validé · recommandé Trois jeux d'images pour la scène, choisis selon la taille réelle de l'écran ; logos déclinés en plusieurs largeurs.
6.5 Le service numérique évite-t-il de déclencher le chargement de ressources et de contenus inutilisés pour chaque fonctionnalité ?
En cours · recommandé La scène se charge après le texte, et la Voie lactée seulement la nuit. Mais la scène est aussi chargée là où elle n'apporte rien (page d'erreur, contact, étiquettes), et le navigateur précharge une page quand on survole son lien, même si on ne l'ouvre pas.
6.6 Le service numérique restreint-il l’usage des capteurs des terminaux utilisateurs au besoin du service ?
Non applicable · modéré Aucun capteur utilisé : ni position, ni caméra, ni micro, ni orientation.
6.7 Le service numérique héberge-t-il toutes les ressources statiques transférées dont il est l’émetteur sur un même domaine ?
Non validé · modéré Tout passe en HTTP/2, et les fichiers viennent du domaine du site, sauf le script de mesure d'audience, servi par un autre domaine (stats.sobercloud.eu, également exploité par SoberCloud).

7. Backend

7.1 Le service numérique a-t-il recours à un système de cache serveur pour les données les plus utilisées ?
Non applicable · recommandé Les pages sont fabriquées à l'avance : rien n'est calculé à la demande sur le serveur.
7.2 Le service numérique met-il en place des durées de conservation sur les données et documents en vue de leur suppression ou archivage passé ce délai ?
En cours · recommandé Durées fixées : 13 mois pour les statistiques de visite, 12 mois pour les e-mails reçus. La suppression automatique n'est pas encore vérifiée.
7.3 Le service numérique informe-t-il l’utilisateur d’un traitement en cours en arrière-plan ?
Non applicable · modéré Aucun traitement en arrière-plan déclenché par le visiteur.
7.4 Le service numérique s’appuie-t-il sur un mécanisme de consensus qui minimise sa consommation de ressources ?
Non applicable · prioritaire Aucune chaîne de blocs.

8. Hébergement

8.1 Le service numérique utilise-t-il un hébergement ayant une démarche de réduction de son empreinte environnementale ?
Non validé · prioritaire Nos engagements d'hébergeur (énergie, eau, émissions, matériel) ne sont pas encore mesurés ni publiés, et nous n'avons pas encore signé le Code de conduite européen des centres de données.
8.2 Le service numérique utilise-t-il un hébergement qui fournit une politique de gestion durable des équipements ?
En cours · prioritaire Notre démarche RSE prévoit le matériel d'occasion, la réparation, le don et la filière DEEE (note « Économie circulaire »). La durée de vie visée de chaque machine n'est pas encore écrite.
8.3 Le service numérique utilise-t-il un hébergement dont le PUE (Power Usage Effectiveness) est minimisé ?
Non validé · prioritaire PUE non mesuré à ce jour. Nous ne publierons un chiffre qu'une fois mesuré.
8.4 Le service numérique utilise-t-il un hébergement dont son WUE (Water Usage Effectiveness) est minimisé ?
Non validé · recommandé Consommation d'eau (WUE) non mesurée à ce jour.
8.5 Le service numérique utilise-t-il un hébergement dont l’origine de consommation d’électricité est documentée et majoritairement d’origine renouvelable ?
Non validé · recommandé L'origine de l'électricité n'est pas encore documentée en chiffres (production, part du réseau).
8.6 Le service numérique utilise-t-il un hébergement dont la localisation géographique est cohérente avec ses activités et qui minimise son empreinte environnementale ?
En cours · recommandé Hébergement en France, où l'électricité émet environ 20 g de CO₂e par kWh (19,6 g en 2025 selon RTE), sous le seuil de 100 g. La ville de chaque machine qui sert le site reste à documenter.
8.7 Le service numérique utilise-t-il un hébergement qui traite efficacement la chaleur produite par les serveurs ?
Non validé · recommandé Pas de récupération de la chaleur des serveurs à ce jour.
8.8 Le service numérique héberge-t-il de façon distincte les données « chaudes » et « froides » ?
Non applicable · modéré Moins de 10 To de données.
8.9 Le service numérique duplique-t-il les données uniquement lorsque cela est nécessaire ?
Non validé · recommandé Pas encore de règle écrite sur le nombre de copies des données (sauvegardes, environnements).
8.10 Le service numérique tient-il compte des contraintes externes pour minimiser l’impact environnemental des calculs et transferts de données asynchrones ?
Non applicable · recommandé Le site ne fait aucun calcul ni transfert différé.

9. Algorithmie

9.1 Le service numérique a-t-il interrogé la nécessité d’une phase d’entraînement pour éviter un usage non justifié et déraisonné ?
Validé · prioritaire Le site n'utilise aucun modèle d'apprentissage : aucune phase d'entraînement n'est nécessaire.
9.2 Le service numérique utilise-t-il une phase d’apprentissage avec un niveau de complexité minimisé et proportionné à l’usage effectif du service ?
Non applicable · prioritaire Pas d'entraînement.
9.3 Le service numérique a-t-il mis en place des mécanismes visant à limiter la quantité d’entraînement nécessaire à son fonctionnement ?
Non applicable · prioritaire Pas d'entraînement.
9.4 Le service numérique limite-il la quantité de données utilisées pour la phase d’apprentissage au strict nécessaire ?
Non applicable · prioritaire Pas d'entraînement.
9.5 Le service numérique optimise-t-il l’occurrence de mise à jour et de réentraînement des modèles en fonction de ses besoins et des cibles utilisatrices ?
Non applicable · prioritaire Pas d'entraînement.
9.6 Le service numérique utilise-t-il des techniques de compression pour les modèles utilisés lors de la phase d’entraînement ?
Non applicable · recommandé Pas d'entraînement.
9.7 Le service numérique utilise-t-il une stratégie d’inférence optimisée en termes de consommation de ressources et des cibles utilisatrices ?
Non applicable · prioritaire Aucune inférence : le site ne contient pas d'intelligence artificielle.

Évaluations précédentes

Aucune : c'est la première.

Déclaration du 6 octobre 2026 — RGESN version 2024.